Renvoi à d'autres normes
Decreto Legislativo n. 33/2013, Art. 22, c. 1, lett. b - Art. 22, c. 2, 3, 6
Decreto Legislativo n .39/2013, Art. 20, c. 3
Decreto Legislativo n .39/2013, Art. 20, c. 3
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Elenco delle società partecipate dal Comune di Gravellona Toce
Adempimento ai sensi dell’art. 8 del D.L. 98/2011 convertito con modificazioni dalla legge 15 luglio 2011, n. 111
Dèrniere modification: 20/10/2011 16:42:20
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